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Droit des familles au pèlerinage sur les tombes des morts pour la France
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul appelle l'attention de M. le ministre des armées sur le dispositif de visites...
19 sept. 2023


Pénurie de médicaments
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de la santé et de la prévention sur la pénurie de...
19 sept. 2023


Agriculture et souveraineté alimentaire
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté...
19 sept. 2023


Observations de l'ONU sur les ESAT
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge Mme la ministre des solidarités et des familles sur les...
19 sept. 2023


Loi relative à la sécurité publique dite « loi Cazeneuve » de 2017
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la loi dite «...
19 sept. 2023


Copie de Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la...
19 sept. 2023


COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA RELATION ENTRE L'ÉTAT ET LES GROUPES PÉTROLIERS
Le prix de l'essence explose. Il y a un an, Total proposait une "ristourne à la pompe" et Bruno Le Maire en faisait la publicité à la...
19 sept. 2023


Présence des forces françaises au Sahel - cadre juridique
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre des armées sur la présence des forces françaises au...
19 sept. 2023


Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Question posée le 19 septembre 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté...
19 sept. 2023


Fragilisation du modèle économique des entreprises à but d’emploi
Question posée le 15 septembre 2023 : Monsieur Aurélien Saintoul interroge le ministre de l’Economie sur la fragilisation du modèle...
15 sept. 2023


L’iPhone 12 épinglé pour des émissions d'ondes trop élevées
Question posée le 13 septembre 2023 : Monsieur Aurélien Saintoul attire l'attention du Ministre chargé du Numérique sur la récente...
13 sept. 2023


Activisme d'extrême-droite en France
Question posée le 1 août 2023. M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'activisme...
1 août 2023


Mise en œuvre du pacte enseignant à la rentrée et hausse des salaires
Question posée le 25 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le «...
25 juil. 2023


Il faut sauver les lettres classiques
Question posée le 25 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse...
25 juil. 2023


ARENH : profits indus des concurrents d'EDF
Question posée le 25 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul alerte M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté...
24 juil. 2023


Position de la France sur la situation en Guinée
Question posée le 20 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge Mme la ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la...
20 juil. 2023


Scandale du fonds Marianne
Question posée le 11 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge Mme la Première ministre sur le fonds Marianne. La création et...
11 juil. 2023


Réglementation de la valeur nutritionnelle du pain vendu en France
Question posée le 11 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté...
11 juil. 2023


Application du principe de présomption de minorité
Question posée le 11 juillet 2023. M. Aurélien Saintoul interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'application de...
11 juil. 2023


Pollution de l'eau au 1,4 dioxane
Question posée le 11 juillet 2023 : M. Aurélien Saintoul interroge M. le ministre de la santé et de la prévention sur la qualité de l'eau...
11 juil. 2023
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